UMIH COTE D'OR
Site Internet prochainement en ligne
En juridique :
03-09 accès internet wifi
03-09 accès internet wifi Annexe 1
03-09 accès internet wifi Annexe 2
04-09 réforme des baux commerciaux
11-09 Rectificatif Nouvelle Grille de Classification des normes de classement hotels arrete du 22 decembre 2008
07-09 nouveau protocole d'accord sacem & discothèque
07-09 protocole signé avec la sacem
09-09 carte professionnelle des agents de sécurité privée
09-09 décret du 9 février 2009 se rapportant à la carte professionnelle
12.09 affichage tarif du téléphone
17.09 arrêt diffusion télévision analogique
En social :
03-09 loi sur les revenus du travail
05-09 Evaluation logement au 1er janvier 2009
06-09 Principaux changements au 1er janvier 2009
07-09 Charges Sociales au 1er janvier 2009
08-09 Aide à l'embauche Tpe et aide à l'emploi Sarkozy
N° 12.09 Apprentis : Cotisations forfaitaires pour 2009
14-09 Aide au transport domicile-travail précisions
14-09 circulaire 28 janvier 2009 pour aide au transport
21-09 : JURISPRUDENCE N° 1 PRISE EN CHARGE DES TENUES DE TRAVAIL (Cassation sociale du 21 Mai 2008)
19.09 précisions sur la rupture conventionnelle
20.09 délais de paiement accordés par les URSSAF aux entreprises en difficulté
20.09 circulaire DSS du 23 mars 2009 sur délai de paiement
En fiscal :
05-09 Loi de finances 2009
07-09 Titres restaurant
08-09 Loi de finances rectificative pour 2008
03-09 mesures fiscales du plan de relance
11-09 crédit d'impôt en faveur des maîtres restaurateurs et dépenses 2006 & 2007
Divers :
Médiateur HCR
Signature convention Umih Côte d'Or avec la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche Comté
Convention Umih Côte d'Or avec la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche Comté
Présentation du Contrat d’avenir
Contrat d’avenir entre les organisations professionnelles et l’Etat en faveur des consommateurs, des salariés et de la modernisation du secteur de la restauration
Engagement n° 1 du Contrat d’Avenir : La Baisse des Prix
Engagement n° 2 du Contrat d’Avenir : Les créations d’emploi
Engagement n° 3 du Contrat d’Avenir : L’amélioration de la situation des salariés
Engagement n° 4 du Contrat d’Avenir : De nouveaux investissements
